Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sur la route des Enfoirés
LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4134993
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2024
Sur la route des Enfoirés de LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR

Présentation de la marque Sur la route des Enfoirés

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sur la route des Enfoirés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR domicilié(e) 8 rue d'Athènes - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mlle STEPHANIE BOIS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque Sur la route des Enfoirés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur la route des Enfoirés arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR a également déposé les autres marques suivantes : 2017 Mission Enfoirés , LE CINEMA A DU COEUR , Les 30 chansons des Enfoirés que vous n'oublierez jamais , 2020 Le Pari(s) des Enfoirés , Radio Restos , Radio RESTOS , Enfoirés Kids , A FLOT AVEC VOUS , 2016 - Au rendez-vous des Enfoirés , Les 30 ans des Enfoirés 1989-2019


LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR, Association Loi 1901 - 8 rue d'Athènes - 75009 - Paris - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mlle STEPHANIE BOIS - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts musicaux ; concerts musicaux (divertissement) ; réservation de places de spectacles et de concerts musicaux ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.